Conseil Communautaire du 15 septembre en rediffusion
Retrouvez le Conseil Communautaire du mercredi 15 septembre 2021 en rediffusion.
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1ère partie :
2ème partie :
Ordre du jour :
I – ADMINISTRATION GENERALE
- Présentation du rapport d’activités 2020.
II – PERSONNEL
- Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail au sein de la Communauté de communes du Pays Morcenais
- Délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
- Mise à disposition d’un agent comptable de la Communauté de communes du Pays Morcenais auprès du Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande.
III – FINANCES
- Décision modificative n°2.
- Attribution d'une subvention pour le Tour des Landes.
- Répartition du FPIC 2021 (répartition de droit commun).
- Financement des investissements 2021 : Emprunt de 600.000 € auprès de la Caisse d’Épargne Poitou Charentes.
- Attribution d’une subvention complémentaire CIAS pour 2021 et avance de subvention en 2022.
IV – ÉCONOMIE
- Abroge et remplace la délibération 7/2020 du 11 février 2020- Vente d’un lot – Zone d’Activité Economique de Ségues à Ygos St Saturnin – à Monsieur Bruno BAYLE.
- Avenant n° 2 à la convention de dotation du fonds de solidarité et de proximité pour les commerçants, artisans et associations de Nouvelle-Aquitaine.
V – VOIRIE - TRAVAUX DIVERS
- Dévolution du marché travaux de voirie programme 2021- choix de l’entreprise et signature du marché.
- Convention avec ENEDIS pour raccordement électrique du projet photovoltaïque IRIS21 – SCI ERVINE sur la ZAE de Ségues à Ygos St Saturnin.
VI - TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Engagement de la Communauté de communes du Pays Morcenais dans le Contrat d’Objectif Territorial Haute Lande Armagnac avec l’ADEME.
VII - MÉDIATHÈQUE
- Convention entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et les éditions Passiflore – Rencontre avec les auteurs Marc Large, Jean Tucoo-Chala et Richard Arnaudin
- Convention de partenariat avec les structures éducatives du Pays Morcenais.
VIII - INCLUSION NUMÉRIQUE
- Convention de demande de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique France Services.
QUESTIONS DIVERSES
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